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Licences et titres

Télécharger le Rappel sur les différents type de licences et titres et leur champ d'application [pdf] saison 2011-2012

Lettre du Secrétaire général à l'attention des clubs [pdf] saison 2011-2012

Une saison débute le 1er septembre de chaque année.

Il existe 3 types de licences annuelle, universitaire et découverte (A, U et D) et 2 types de titres (scolaire et initiation).

Les licences sont créées sur internet : rubrique Espace club > clubaviron.net

Les licences

Licence A (annuelle)

Tarif
Participation aux compétitions :
- Elle permet la participation à toutes les compétitions.
- Championnats et Critériums : les compétiteurs non licenciés le 31 mars de l'année du championnat ou du critérium sont interdits de participation dans les catégories junior ou senior.
Mutations : se référer au règlement intérieur de la fédération (cf. Rappel sur les mutations).
Assurance : Elle donne droit à toutes les garanties d'assurance prévues dans le contrat souscrit par la FFSA auprès de la MAIF (cf. contrat [pdf] 2011-2012 ci-joint ou affiché dans le club).

Licence D (découverte)

Tarif
Elle est valable 90 jours de date à date et est renouvelable dans l'année.
Elle n'autorise pas à participer aux compétitions officielles de la FFSA.
Le titulaire peut souscrire une licence A à sa suite, au sein du même club.
Elle ne demande pas d'engager une procédure de mutation lors d'un changement de club.
Elle donne droit à toutes les garanties d'assurance prévues dans le contrat souscrit par la FFSA auprès de la MAIF (cf. contrat [pdf] 2011-2012 ci-joint ou affiché dans le club).

Licence U (universitaire)

Tarif
Elle est délivrée par les clubs ayant reçu l'agrément de la Commission Universitaire de la FFSA. La demande d'agrément doit s'appuyer sur une convention annuelle établie entre l'université et le club.
Convention universitaire type [doc] saison 2011-2012 établie par la FFSA.
Elle permet la pratique de la compétition, à l'exclusion des championnats de France et critériums FFSA et FFSU (ainsi qu'à leurs épreuves qualificatives). La participation aux championnats FFSU est soumise à la possession d'une licence FFSU délivrée par l'université.
Elle peut être transformée en licence A par l'intermédiaire de la FFSA. Envoyer la demande avec le carton de licence U : le club sera alors crédité du prix de la licence U et débité de celui de la licence A.
Elle donne droit à toutes les garanties d'assurance prévues dans le contrat souscrit par la FFSA auprès de la MAIF (cf. contrat [pdf] 2011-2012 ci-joint ou affiché dans le club).

Les titres

Titre scolaire

Spécifique aux élèves scolarisés dans un même établissement pratiquant dans le cadre scolaire.
Le titre est activé par inscription gratuite des scolaires sur l'imprimé "TITRES SCOLAIRES" [xls] saison 2011-2012 sur lequel le cachet de l'établissement doit obligatoirement figurer.
Pour chaque établissement : lors du premier envoi, il faut envoyer impérativement à l'imprimé fédéral, une copie de la convention scolaire signée avec l'établissement.
Convention scolaire type [doc] saison 2011-2012 établie par la FFSA.
Le titre scolaire ne comporte pas de couverture d’assurance.
La participation aux championnats UNSS est soumise à la possession d'une licence UNSS délivrée par l'établissement.

Titre initiation

Le titre initiation peut être délivré par les ligues, les comités départementaux, les clubs et les organismes sous convention.

Il est valable 7 jours, de date à date.

Il donne droit à toutes les garanties d’assurance prévues dans le contrat souscrit par la FFSA auprès de la MAIF (cf. contrat [pdf] 2011-2012 ci-joint ou affiché dans le club). Les garanties sont acquises dès l’inscription du pratiquant sur le titre unitaire cartonné ou sur le listing délivré par la FFSA.

Le titre initiation est vendu aux structures par la fédération par carnet de 50 titres ou par convention de plus de 500 titres.

Titre initiation par carnet de 50

Titre initiation au prix d'achat unitaire de 1,60 € (achat minimum : 50 titres présentés en carnet de 80 €).
Le titre peut être proposé au pratiquant à un prix différent.
Il se présente sous la forme d'une carte rigide imprimée en quatre couleurs au recto et comportant au verso :
- Le numéro de contrat MAIF (1775 135 N).
- Les garanties de l'assurance.
Pour toute commande envoyer à la FFSA votre demande accompagnée d’un chèque d’un montant multiple de 80€.
Les carnets ne sont pas millésimés. Les titres peuvent donc être utilisés sur plusieurs saisons, mais la structure sera créditée de leur délivrance à la date d’achat auprès de la fédération.
Bon de commande par carnet de 50 [xls] saison 2011-2012.

Titre initiation par convention de plus de 500 titres

Les ligues, les comités départementaux et les clubs qui délivrent plus de 500 titres par an peuvent s’engager par convention avec la FFSA sur un volume prévisionnel de titres qu’ils seront amenés à délivrer pour la saison en cours (par tranche de 50). Une annexe à la convention sera établie si le volume estimé est dépassé en cours de saison.

Le titre est dématérialisé et vendu par la FFSA aux structures au tarif de 1€ / pièce. Le titre peut être proposé au pratiquant à un prix différent.

Les titres sont payés à la signature de la convention.

Un listing sur lequel les pratiquants devront être inscrits est joint à la convention.

Ces titres ne sont valables que pour la saison en cours, soit jusqu’au 31 août suivant la date de signature de cette convention. Les structures sont créditées des effectifs déclarés pour la saison en cours.

Important : Les comités départementaux et les ligues qui passent une convention doivent obligatoirement utiliser ces titres dans le cadre de leurs actions propres. En aucun cas, il n’est possible à ces structures de mutualiser les prises de titres de différentes structures.

Rappels sur l'assurance

La MAIF est la compagnie d'assurance qui couvre la FFSA (n° de sociétaire : 1775 135 N) pour :

L'ensemble des activités organisées par la FFSA, les ligues, les comités départementaux, les clubs et les organismes sous convention ;
Tous les licenciés et détenteurs d'un titre initiation bénéficient ainsi, dans le cadre de la pratique de l'aviron, de garanties de base. Ces garanties sont précisées sur le document joint “Garanties de la licence assurance FFSA/MAIF 2011-2012 [pdf]”. Elles sont obligatoirement affichées dans chaque club.

Les garanties sont acquises dès l’enregistrement de la licence sur internet ou la délivrance du titre initiation.
Les licences (A et U) permettent à leurs titulaires d’être assurés à partir de la date de création (ou de renouvellement) jusqu'au 31 décembre de la saison suivante. Les 4 mois de septembre à décembre de la saison suivante correspondent à la période transitoire de renouvellement. Au delà, le pratiquant n'est plus assuré.

La déclaration de sinistre

Les déclarations de sinistre sont à adresser uniquement par la structure concernée à la délégation départementale MAIF dont elle dépend. Indiquer le numéro de sociétaire FFSA : (1775 135 N). Les dossiers "sinistres" sont ensuite gérés selon leur importance par la délégation départementale ou par les services du siège social de la MAIF.

L'assurance complémentaire

Le club a obligation d'informer ses adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance complémentaire couvrant les dommages corporels auxquels la pratique de l'aviron peut les exposer (art. L 321-4 du code du Sport).

L'option “I.A.Sport+”, proposée par la MAIF, permet de bénéficier de capitaux plus élevés et de prestations supplémentaires en cas d'accident (cf. liste figurant sur le document MAIF [pdf] saison 2011-2012).

Une fiche d'information et de demande de souscription [pdf] saison 2011-2012 est à remettre à chaque adhérent. Des feuilles supplémentaires sont disponibles auprès de la FFSA sur simple demande.

Attention : Chaque club doit conserver la demande de souscription à “I.A.Sport+” fournie par l'adhérent.

Pour souscrire :

Le licencié renseigne le coupon de demande figurant sur la fiche d'information et de demande de souscription MAIF et le remet à son président de club. Le licencié rajoute les frais de souscription de l'option “I.A.Sport+” au montant de sa cotisation au club.
Le club indique sur le serveur licence (Internet) que ce licencié souhaite souscrire l'option “I.A.Sport+”. La date de prise d'effet des garanties est celle figurant sur le coupon de souscription de l'assurance, le club devant néanmoins renseigner le serveur licence dans un délai de 10 jours afin de valider l'inscription.
Le club est alors automatiquement débité du montant de l'assurance complémentaire sur son compte licence.

Mis à jour le lundi 17 octobre 2011