> Espace club > Formation > Documentation de la formation > Textes de référence

Textes de référence

Arrêtés

• Arrêté du 15 juillet 1986 – Partie spécifique du B.E.E.S. 1er degré, option aviron [pdf]
• Arrêté du 15 juillet 1986 – Partie spécifique du B.E.E.S. 2e degré, option aviron [pdf]
• Arrêté du 30 novembre 1992 modifié [pdf] contenu et modalités d'obtention du B.E.E.S. à trois degrés
• Arrêté du 5 octobre 1996 modifié par l'arrêté du 21 septembre 1999 fixant les modalités d'organisation des concours externe et interne de recrutement des professeurs de sport
• Arrêté du 9 avril 1998 modifié fixant les modalités d'admission au cycle de formation permettant aux sportifs de haut niveau de se présenter au concours de sélection sur épreuves pour accéder au corps des professeurs de sport (JORF du 16 mai 1998)
• Arrêté du 18 avril 2002 [pdf] portant organisation du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le Ministère de la jeunesse et des sports
• Arrêté du 9 juillet 2002 [pdf] modifié par l'arrêté du 18 août 2003 portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
• Annexes de l'arrêté du 9 juillet 2002 [pdf] modifié par l'arrêté du 18 août 2003
• Arrêté du 21 mars 2003 [pdf] du MEN fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en centres de vacances et de loisirs
• Arrêté du 20 juin 2003 [pdf]du MEN fixant les conditions d'encadrement, d'organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement

Bulletin Officiel de l'Éducation Nationale

• BOEN n°7 Hors Série du 23 septembre 1999 [pdf] "Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques"
• BOEN n°22 : circulaire du 31 mai 2000 [pdf] "Test préalable à la pratique des sports nautiques"

Code de l’action sociale et des familles

• Article R227-13 [pdf] du code de l’action sociale et des familles fixant les modalités d’encadrement des activités physiques dans les centre de vacances

Code de l'Éducation Nationale

• Article L.363-1 [pdf] du Code de l'Éducation Nationale

Décrets

• Décret n°85-720 du 10 juillet 1985 modifié portant sur le statut particulier des professeurs de sport
• Décret n°2001-792 du 31 août 2001 [pdf] portant sur le règlement général du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le Ministère de la jeunesse et des sports
• Décret n°2002-615 [pdf] du 26 avril 2002
• Décret n°2002-616 [pdf] du 26 avril 2002
• Décret n°2002-617 du 26 avril 2002
• Décret n°2002-632 du 25 avril 2002 pris en application de la a mis en place l'organisation de concours et examens professionnels de recrutement de professeurs de sport réservés à certains agents non titulaires relevant du ministère des sports
• Décret n°2002-795 du 3 mai 2002 [pdf]
• Décret n°2002-883 du 3 mai 2002 [pdf] du MJS relatif à la protection des mineurs à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs
• Décret n°2002-1459 [pdf] du 16 décembre 2002
• Décret n°2002-1460 du 16 décembre 2002

Formulaire

• Formulaire Cerfa n°10102*03 [pdf]

Guides

• Guide du formateur [pdf].
• Guide pratique de la fonction publique territoriale [pdf]
• Guide de lecture VAE [pdf]

Instructions

• Instruction n° 02-183 JS du 6 novembre 2002 [pdf]

Règlements de sécurité

• Règlement de sécurité de la FFSA pour une pratique en eaux intérieures, ports et chenaux maritimes
• Règlement de sécurité de la FFSA pour une pratique maritime

Textes de loi

• Loi sur le sport : son article 43 réglemente l'encadrement contre rémunération, et renvoie à l'article L.363-1 [pdf] du code de l'Éducation Nationale
• Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 [pdf], modifié le 1er août 2003 : Réglementation de l'encadrement sportif
• Loi n°2001-2 du 3 janvier 2001 relative notamment à la résorption de l'emploi précaire
• Loi n°2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale [pdf]